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La médiation en cas de conflit de voisinage

par Olivier Beaujean - asbl Droits Quotidiens -

© Philippe Turpin - La médiation pour désamorcer les tensions entre voisins © Philippe Turpin - La médiation pour désamorcer les tensions entre voisins

Un simple malentendu entre voisins peut très rapidement prendre des proportions inattendues. Pour tenter de résoudre les conflits et restaurer la communication entre voisins, la plupart des communes wallonnes et bruxelloises ont créé un service de médiation de quartier.


La médiation est une méthode pour résoudre les conflits à l’amiable. Elle nécessite l’intervention d’une personne neutre, impartiale et indépendante : le médiateur.

Dans les conflits de voisinage, l'émotionnel joue un rôle prépondérant. La médiation de quartier a pour but de favoriser le dialogue entre les voisins en conflit et de les aider à trouver ensemble une solution équilibrée et équitable où chacun est “gagnant”.

La médiation de quartier peut aussi bien s’effectuer entre deux voisins qui habitent l’un à côté de l’autre qu’entre des groupes de personnes qui vivent dans le même quartier. Ainsi, le médiateur peut être sollicité pour toutes sortes de situations: du tapage nocturne, des poubelles qui traînent sur le trottoir, le non-respect d’une place de parking réservée... Dans toutes ces situations, la police est souvent interpellée par les plaignants. Leur intervention peut apaiser momentanément les esprits mais elle solutionne rarement le problème à la base.

Comprendre l’autre

Le médiateur, lui, a pour mission de désamorcer, de manière durable, une situation de tensions. La plupart des conflits de voisinage se résolvent lorsque chaque partie entend et comprend le point de vue de l’autre. Pour un fonctionnement optimal de la médiation, certains principes essentiels doivent être respectés. Ainsi, les voisins doivent s’engager volontairement dans le processus et être mis sur un pied d’égalité. Ils restent maîtres de leur conflit au cours de la médiation. C’est à eux de formuler une solution. Le médiateur écoute les versions sans prendre parti ni imposer quoi que ce soit. Il aide juste les parties à trouver une solution satisfaisante pour tous. Celle-ci n'en sera que plus pérenne et permettra de restaurer un climat serein.

En pratique

Aujourd’hui, la plupart des communes wallonnes et bruxelloises disposent d'un service gratuit de médiation de quartier. Cela répond à la double volonté de diminuer le sentiment d’insécurité et d’améliorer la qualité de vie des citoyens. En cas de conflit, il suffit donc, dans un premier temps, de s’adresser à sa commune. Un rendez-vous sera fixé avec le médiateur qui recueillera les réclamations. Ensuite, avec l’accord du demandeur, le médiateur prendra contact et rencontrera le voisin pour entendre son point de vue et lui faire part d’une proposition de médiation. En cas d’accord, il organisera une rencontre directe dans un lieu neutre, son bureau, par exemple. Le processus peut être interrompu à n'importe quel moment si une partie n'est pas satisfaite ou préfère finalement s'en remettre à la justice.

D’autres pistes…

Si la commune ne dispose pas d’un service de médiation de quartier, il est toujours possible de faire appel aux services payants d’un médiateur extérieur agréé ou non (avocat, notaire…)(1).

Dans tous les cas, une conciliation devant le juge de paix est également possible. La demande est gratuite et doit être introduite auprès du greffe de la justice de paix. Le juge tente de concilier les points de vue divergents mais il ne prend pas position. C’est aux parties à trouver un accord. Si elles y parviennent, un procès-verbal de conciliation est dressé par le juge de paix, et il sera rendu ainsi obligatoire.

Si la personne plaignante ne souhaite pas discuter ou si les tentatives d’accord amiable ont échoué (le voisin mis en cause ne s’est pas présenté à l’audience de consultation, par exemple) il est toujours possible alors de demander au juge de paix de trancher lui-même le conflit en fonction des arguments des parties. Mais cette procédure est payante. Et ce n’est sans doute pas la meilleure solution pour apaiser les relations de voisinage ou participer sereinement à la fête des voisins…