Soins de santé
Tarifs en vigueur au 1er janvier 2016.
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> Le tarif A est le tarif ordinaire, général. Le tarif B s’applique pendant les trois mois qui suivent une opération chirurgicale lourde ou un séjour en réanimation. Il s’applique également aux patients atteints de certaines affections graves (myopathie, sclérose en plaques, mucoviscidose, etc.), après accord du médecin- conseil.
> A une prestation identique correspond un remboursement plus ou moins élevé selon que le kinésithérapeute est conventionné ou pas.
> Le remboursement est plus élevé pour les bénéficiaires de l’intervention majorée (Bim) que pour les assurés ordinaires (AO).
> La séance normale de traitement est d’une durée globale moyenne de 30 minutes (20 minutes en résidence communautaire). La grande majorité des prestations sont de ce type.
> La séance spécifique, de minimum 60 minutes, concerne uniquement les jeunes patients atteints d’une infirmité motrice cérébrale.
> La séance de 15 minutes peut être attestée dans un certain nombre de situations : patients hospitalisés, 2e séance de la journée pour des patients atteints de pathologies lourdes ou se trouvant dans une des situations fonctionnelles de la liste F…
> Le médecin peut prescrire le nombre de séances qu’il estime nécessaire pour un bon traitement. Mais un nombre maximum est fixé par an pour les séances normales. Ce nombre varie d’après la pathologie (voir tableau). Au-delà, le remboursement est moindre.
Plusieurs numéros de codes de la nomenclature n’ont pas été repris dans le tableau pour ne pas l'alourdir. Il s’agit notamment des prestations effectuées au cabinet du kinésithérapeute, situé dans un hôpital ou un service médicalisé. Les honoraires et remboursements sont identiques à ceux appliqués dans un cabinet situé hors hôpital. Ne sont pas non plus indiquées les prestations effectuées aux bénéficiaires séjournant en maison de soins psychiatriques. Elles sont identiques à celles octroyées aux personnes handicapées.
Nous n’avons pas repris non plus “l’examen kinésithérapeutique du patient avec rapport écrit” (réalisé dans les cas de pathologies lourdes et les situations des listes Fa et Fb) dont l’honoraire est remboursé intégralement, sauf pour l’assuré ordinaire qui a consulté un prestataire non conventionné.
Enfin, un remboursement des séances de drainage lymphatique (60 et 120 minutes) est accordé aux personnes atteintes de pathologies lourdes (liste E) et à celles se trouvant dans une des situations fonctionnelles des listes Fa (F aigu) et Fb (F chronique). Ces listes sont consultables sur le site de l'Inami : www.inami.fgov.be sur cette page.
Pour savoir si un prestataire de soins est conventionné ou pour connaître le nom d’un prestataire conventionné près de chez vous, consultez notre outil de recherche sur www.mc.be.
Pour savoir à quoi correspond le code mentionné sur votre attestation de soins et quel sera le montant remboursé par votre mutualité, consultez aussi notre module de calcul sur www.mc.be. Vous pouvez aussi vous adresser à votre conseiller mutualiste ou appeler gratuitement le 0800 10 9 8 7.
Les chiffres indiqués dans les tableaux sont susceptibles d'avoir été modifiés depuis la date mentionnée. Tous les montants actualisés sont consultables sur le site www.inami.fgov.be.
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