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ADN open source

À l’instar du mouvement des logiciels libres dans le domaine de l’informatique, des chercheurs revendiquent l’usage de licences ouvertes pour encadrer les recherches relatives au génome humain (c)iStock À l’instar du mouvement des logiciels libres dans le domaine de l’informatique, des chercheurs revendiquent l’usage de licences ouvertes pour encadrer les recherches relatives au génome humain (c)iStock

La santé peut-elle être considérée comme un bien commun ? À l’instar du mouvement des logiciels libres, des intellectuels revendiquent l’usage de licences ouvertes dans le domaine de la recherche pour encourager l’innovation.


Entre la baie du Mont-Saint-Michel, la grande barrière de corail et le carnaval de Binche, la liste du patrimoine mondial de l’humanité recèle aussi quelques surprises… En 1997, l’Unesco adopte une déclaration qui fait du génome humain un patrimoine mondial de l’humanité, certes à titre symbolique. Les progrès alors accomplis en matière de séquençage du génome humain ont aiguisé l’appétit de l’industrie pharmaceutique qui re­vendique des brevets sur plusieurs gènes… Cette pri­vatisation du corps humain provoque un tollé dans le monde scientifique, pour qui la simple identification d’un gène ne peut être assimilée à une invention. Pour ses défenseurs, les brevets sont une source de revenus né­cessaires pour permettre aux entreprises de financer leurs recherches. Pour ses nombreux détracteurs, cette reconnaissance de la propriété intellectuelle limite au contraire l’innovation et peut priver les malades d’un accès équitable aux tests et aux traitements qui découlent de ces recher­ches. À  titre d’exemple, Maurice Cassier, sociologue au CNRS, explique comment, dans les années 90, la société Myriads Genetics, propriétaire des brevets sur deux gènes identifiés dans la prédisposition au cancer du sein, a étendu son monopole commercial aux États-Unis et sommé les laboratoires cliniques qui réalisaient des tests génétiques d’arrêter leurs activités. "Un tel monopole dissuadera les chercheurs de s’engager dans de nouvelles recherches et proposer de nouvelles techniques ; en outre, la privatisation de l’offre de tests subordonne l’offre de soins à la pérennité de l’entreprise qui les réalise", commente alors ce spécialiste français de la recherche et de la propriété intellectuelle. (1)

Des gènes humains aux plantes

En 2013, la Cour suprême des États-Unis annule des revendications sur des brevets portant sur des gènes naturels au motif de ne pas freiner l’innovation. Mais cette victoire juridique n’écarte pas tous les nuages de l’horizon. La législation europé­enne autorise toujours en théorie la brevetabilité des gènes humains, même si le tollé suscité par ces pratiques a fortement refroidi les ardeurs pharmaceutiques. Toutefois, les confrontations sur la brevetabilité des gènes se sont déplacées vers l’amélioration des plantes. Les firmes peuvent ainsi "screener les gènes d’une plante, faire un croisement traditionnel et revendiquer la propriété des gènes naturels de ces nouvelles plantes obtenues sans transgénèse", relève Maurice Cassier.

Recherches ouvertes

À l’instar du mouvement des logiciels libres dans le domaine de l’informatique, des chercheurs revendiquent l’usage de licences ouvertes pour encadrer les recherches relatives au génome humain, ou plus généralement, la recherche pharmaceutique. En 2002, Tim Hubbard crée un consortium de chercheurs dont les données produites sont sous licence publique. Les communautés dont les gènes sont étudiés (Yoroubas du Nigeria, Japonais de Tokyo, Chinois Han de Beijing) sont représentés dans des comités consultatifs qui peuvent faire part des questions relatives à l’usage de leurs échantillons. Plus récemment, l’ONG Médecins sans frontières a développé un programme de recherche et développement "DNDi" qui vise à favoriser l’innovation médicale contre les ma­ladies mortelles négligées en déve­loppant des traitements qui ne sont protégés par aucun brevet ou qui sont licenciés de manière non exclusive. 


La valeur ajoutée des biens communs

Des collectifs expérimentent de nouvelles façons d’envisager la propriété. Les ressources y sont considérées comme des biens à gérer et préserver en bonne intelligence collective. Un concept qui s’étend aujourd’hui jusque sur la toile. Lire notre article